Article 16 historique

Historique de l'article 16 du Décret n° 90-89 du 24 janvier 1990 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (7)

• Rédaction du 1er septembre 1989 au 31 décembre 2003 (modifiée)
• Rédaction du 31 décembre 2003 au 2 octobre 2009 (modifiée) — issue de : Décret n°2003-1358 du 30 décembre 2003 - art. 1 () JORF 31 décembre 2003
• Rédaction du 2 octobre 2009 au 23 décembre 2010 (modifiée) — issue de : Décret n°2009-1159 du 29 septembre 2009 - art. 7
• Rédaction du 23 décembre 2010 au 21 janvier 2015 (modifiée) — issue de : Décret n°2010-1605 du 21 décembre 2010 - art. 4
• Rédaction du 21 janvier 2015 au 1er septembre 2017 (modifiée) — issue de : DÉCRET n°2015-36 du 19 janvier 2015 - art. 4
• Rédaction du 1er septembre 2017 au 19 septembre 2022 (modifiée) — issue de : Décret n°2017-1031 du 10 mai 2017 - art. 20
• Rédaction depuis le 19 septembre 2022 (en vigueur) — issue de : Décret n°2022-1239 du 17 septembre 2022 - art. 5

Décrets liés (1)

• Décret n° 2010-1605 du 21 décembre 2010 modifiant le décret n° 90-89 du 24 janvier 1990 relatif au statut particulier des conseillers principaux d'éducation des établissements d'enseignement agricole (en vigueur)