Décret n° 90-680 du 1 août 1990 · Article

Article 15 historique

Historique de l'article 15 du Décret n° 90-680 du 1 août 1990 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (4)

Rédaction du 1er septembre 1990 au 20 octobre 1991 (modifiée)
Rédaction du 20 octobre 1991 au 5 janvier 2002 (modifiée) — issue de : Décret n°91-1086 du 18 octobre 1991 - art. 3 () JORF 20 octobre 1991
Rédaction du 5 janvier 2002 au 1er janvier 2026 (modifiée) — issue de : Décret n°2002-11 du 3 janvier 2002 - art. 10 () JORF 5 janvier 2002; Décret n°2002-11 du 3 janvier 2002 - art. 12 () JORF 5 janvier 2002; Décret n°2002-11 du 3 janvier 2002 - art. 9 () JORF 5 janvier 2002
Rédaction depuis le 1er janvier 2026 (en vigueur) — issue de : Décret n°2025-352 du 17 avril 2025 - art. 30

Décret n° 2025-352 du 17 avril 2025 modifiant les conditions de recrutement et de formation des corps enseignants, du personnel d'éducation et des maîtres de l'enseignement privé sous contrat du ministère chargé de l'éducation nationale (en vigueur)