Article 17-15 historique

Historique de l'article 17-15 du Décret n° 90-680 du 1 août 1990 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (6)

• Rédaction du 31 mars 2002 au 27 mars 2004 (modifiée) — issue de : Décret n°2002-436 du 29 mars 2002 - art. 21 () JORF 31 mars 2002
• Rédaction du 27 mars 2004 au 30 juillet 2009 (modifiée) — issue de : Décret n°2004-277 du 22 mars 2004 - art. 7 () JORF 27 mars 2004
• Rédaction du 30 juillet 2009 au 1er septembre 2010 (modifiée) — issue de : Décret n°2009-917 du 28 juillet 2009 - art. 9
• Rédaction du 1er septembre 2010 au 28 août 2013 (modifiée) — issue de : Décret n°2010-1006 du 26 août 2010 - art. 32
• Rédaction du 28 août 2013 au 1er janvier 2026 (modifiée) — issue de : Décret n°2013-768 du 23 août 2013 - art. 37
• Rédaction depuis le 1er janvier 2026 (en vigueur) — issue de : Décret n°2025-352 du 17 avril 2025 - art. 33

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 23 décembre 2003 relatif aux conditions d'attribution aux personnels enseignants des premier et second degrés relevant du ministre chargé de l'éducation d'une certification complémentaire dans certains secteurs disciplinaires. (en vigueur, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 30 novembre 2009 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2003 relatif aux conditions d'attribution aux personnels enseignants des premier et second degrés relevant du ministre chargé de l'éducation d'une certification complémentaire dans certains secteurs disciplinaires, modifié par l'arrêté du 9 mars 2004 et l'arrêté du 27 septembre 2005 (en vigueur)
• Arrêté du 6 mars 2018 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2003 relatif aux conditions d'attribution aux personnels enseignants des premier et second degrés relevant du ministre chargé de l'éducation d'une certification complémentaire dans certains secteurs disciplinaires (en vigueur)
• Arrêté du 10 février 2022 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2003 relatif aux conditions d'attribution aux personnels enseignants des premier et second degrés relevant du ministre chargé de l'éducation d'une certification complémentaire dans certains secteurs disciplinaires (en vigueur)

Décrets liés (1)

• Décret n° 2025-352 du 17 avril 2025 modifiant les conditions de recrutement et de formation des corps enseignants, du personnel d'éducation et des maîtres de l'enseignement privé sous contrat du ministère chargé de l'éducation nationale (en vigueur)