Décret n° 90-680 du 1 août 1990 · Article

Article 17-7 historique

Historique de l'article 17-7 du Décret n° 90-680 du 1 août 1990 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (4)

Rédaction du 20 octobre 1991 au 5 novembre 1998 (modifiée) — issue de : Décret n°91-1086 du 18 octobre 1991 - art. 3 () JORF 20 octobre 1991
Rédaction du 5 novembre 1998 au 5 janvier 2002 (modifiée) — issue de : Décret n°98-988 du 4 novembre 1998 - art. 2 () JORF 5 novembre 1998
Rédaction du 5 janvier 2002 au 1er septembre 2010 (modifiée) — issue de : Décret n°2002-11 du 3 janvier 2002 - art. 15 () JORF 5 janvier 2002; Décret n°2002-11 du 3 janvier 2002 - art. 9 () JORF 5 janvier 2002
Rédaction du 1er septembre 2010 au 28 août 2013 (abrogé) — issue de : Décret n°2010-1006 du 26 août 2010 - art. 43

Arrêté du 18 octobre 1991 fixant les modalités d'organisation du concours d'accès au cycle préparatoire au second concours interne de recrutement de professeurs des écoles (abrogé)
Arrêté du 14 novembre 1991 relatif aux titres ou diplômes admis en équivalence du diplôme d'études universitaires générales pour l'inscription au concours d'accès au cycle préparatoire au second concours interne de recrutement de professeurs des écoles (abrogé)
Arrêté du 19 avril 2016 modifiant certaines modalités d'organisation des concours de recrutement de personnels enseignants du second degré relevant du ministre chargé de l'éducation nationale (en vigueur)

Décret n°2003-1260 du 23 décembre 2003 fixant les dispositions statutaires applicables aux professeurs des écoles du corps de l'Etat créé pour la Polynésie française. (en vigueur)