Article 90 historique

Historique de l'article 90 du Décret n° 91-1197 du 27 novembre 1991 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 1er janvier 1992 au 1er septembre 2007 (modifiée)
• Rédaction du 1er septembre 2007 au 1er janvier 2024 (modifiée) — issue de : Décret n°2004-1386 du 21 décembre 2004 - art. 38 () JORF 23 décembre 2004 en vigueur le 1er septembre 2007
• Rédaction depuis le 1er janvier 2024 (en vigueur) — issue de : Décret n°2023-1125 du 1er décembre 2023 - art. 35

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 15 décembre 2023 fixant les modalités de l'entretien de validation des compétences professionnelles en vue de l'obtention d'un certificat de spécialisation (en vigueur)
• Arrêté du 28 décembre 2011 fixant les modalités de l'entretien de validation des compétences professionnelles en vue de l'obtention d'un certificat de spécialisation (abrogation programmée, modifié par 1 texte, abrogé)
• Arrêté du 22 mai 2012 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2011 fixant les modalités de l'entretien de validation des compétences professionnelles en vue de l'obtention d'un certificat de spécialisation (en vigueur)