Article 2 historique

Historique de l'article 2 du Arrêté du 2 septembre 1992 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 3 septembre 1992 au 20 octobre 1995 (modifiée)
• Rédaction du 20 octobre 1995 au 1er octobre 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté 1995-10-19 art. 1 jorf 20 octobre 1995
• Rédaction depuis le 1er octobre 2021 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 23 mars 2021 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 23 mars 2021 modifiant l'arrêté du 2 septembre 1992 fixant le programme des matières des épreuves des concours pour le recrutement des directeurs d'établissements territoriaux d'enseignement artistique (en vigueur)