Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 20 décembre 2007 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 1er janvier 2008 au 3 décembre 2008 (modifiée)
• Rédaction du 3 décembre 2008 au 19 septembre 2009 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 novembre 2008 - art. 1
• Rédaction du 19 septembre 2009 au 1er décembre 2009 (abrogé) — issue de : Arrêté du 4 septembre 2009 - art. 1

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 12 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2007 relatif à la délivrance des titres de navigation et aux prescriptions techniques applicables aux bateaux et engins de plaisance circulant ou stationnant sur les eaux intérieures (en vigueur)
• Arrêté du 4 septembre 2009 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2007 modifié relatif à la délivrance des titres de navigation et aux prescriptions techniques applicables aux bateaux et engins de plaisance circulant ou stationnant sur les eaux intérieures (en vigueur)
• Arrêté du 15 octobre 2009 relatif aux conditions d'inscription, d'immatriculation et d'apposition de marques extérieures d'identité des bateaux de plaisance naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 5 août 2019 modifiant l'arrêté du 15 octobre 2009 relatif aux conditions d'inscription, d'immatriculation et d'apposition de marques extérieures d'identité des bateaux de plaisance naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures (en vigueur)