Arrêté du 31 décembre 2007 · Article
Article 8 historique
Historique de l'article 8 du Arrêté du 31 décembre 2007 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (3)
- Rédaction du 17 janvier 2008 au 2 février 2019 (modifiée)
- Rédaction du 2 février 2019 au 18 février 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 janvier 2019 - art. 4
- Rédaction depuis le 18 février 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 26 janvier 2023 - art. 9
Arrêtés liés (2)
- Arrêté du 28 janvier 2019 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2007 portant création de la mention « tennis » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » (en vigueur)
- Arrêté du 26 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2007 portant création de la mention « tennis » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » (en vigueur)