Arrêté du 31 décembre 2007 · Article

Article 8

Article en vigueur depuis le 18 février 2023.

TexteArrêté du 31 décembre 2007
IdentifiantLEGIARTI000047187950
Texte parentLEGITEXT000017984208
Référencearticle 8 de l'arrêté du 31 décembre 2007 (version du 18 février 2023)Légifrance →

1. Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ performance sportive ” mention “ tennis ” figure en annexe III au présent arrêté.

Nota : Se reporter aux modalités d'application prévues à l'article 11 de l'arrêté du 26 janvier 2023 (NOR : SPOV2302985A).

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