Article 6 historique

Historique de l'article 6 du Arrêté du 4 janvier 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 17 janvier 2008 au 25 mai 2016 (modifiée)
• Rédaction du 25 mai 2016 au 12 août 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 mai 2016 - art. 2
• Rédaction depuis le 12 août 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 17 juillet 2023 - art. 6

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 17 mai 2016 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention « tir sportif » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
• Arrêté du 17 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2008 modifié portant création de la mention « tir sportif » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)