Article 5 historique

Historique de l'article 5 du Arrêté du 4 janvier 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 17 janvier 2008 au 6 janvier 2020 (modifiée)
• Rédaction du 6 janvier 2020 au 12 avril 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 décembre 2019 - art. 3
• Rédaction depuis le 12 avril 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 28 mars 2024 - art. 5

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 24 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2008 portant création de la mention « handball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » (en vigueur)
• Arrêté du 28 mars 2024 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2008 modifié portant création de la mention « handball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » (en vigueur)