Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 13 février 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 22 février 2008 (en vigueur)

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 18 juin 1996 relatif aux programmes des baccalauréats professionnels des secteurs relevant de la compétence du ministre chargé de l'agriculture (en vigueur)