Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 16 juin 2005 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (5)

• Rédaction du 27 juin 2005 au 26 juin 2006 (modifiée)
• Rédaction du 26 juin 2006 au 27 avril 2007 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 juin 2006 - art. 1
• Rédaction du 27 avril 2007 au 26 septembre 2007 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 mars 2007 - art. 1 (V)
• Rédaction du 26 septembre 2007 au 17 mars 2008 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 septembre 2007 - art. 1 (V)
• Rédaction depuis le 17 mars 2008 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 11 mars 2008 - art. 1

Arrêtés liés (44)

• Arrêté du 15 juin 2006 modifiant l'arrêté du 16 juin 2005 fixant les minima d'enjeux pour les paris engagés sur les courses hippiques (en vigueur)
• Arrêté du 23 mars 2007 fixant les minima d'enjeux pour les paris engagés sur les courses hippiques (en vigueur)
• Arrêté du 10 septembre 2007 fixant les minima d'enjeux pour les paris engagés sur les courses hippiques (en vigueur)
• Arrêté du 13 septembre 1985 portant règlement du pari mutuel urbain et sur les hippodromes (abrogé, modifié par 38 textes)
• Arrêté du 11 mars 2008 modifiant l'arrêté du 16 juin 2005 fixant les minima d'enjeux pour les paris engagés sur les courses hippiques (en vigueur)
• Arrêté du 2 novembre 1992 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 portant règlement du pari mutuel (en vigueur)
• Arrêté du 6 juin 2017 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 modifié portant règlement du pari mutuel urbain et sur les hippodromes (en vigueur)
• Arrêté du 30 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 portant règlement du pari mutuel urbain et sur les hippodromes (en vigueur)
• Arrêté du 11 mars 2013 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 portant règlement du pari mutuel urbain et sur les hippodromes (en vigueur)
• Arrêté du 16 juin 2016 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 modifié portant règlement du pari mutuel urbain et sur les hippodromes (en vigueur)
• Arrêté du 20 février 2003 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 portant règlement du pari mutuel (en vigueur)
• Arrêté du 17 décembre 2013 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 portant règlement du pari mutuel urbain et sur les hippodromes (en vigueur)
• Arrêté du 18 août 2015 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 modifié portant règlement du pari mutuel urbain et sur les hippodromes (en vigueur)
• Arrêté du 24 janvier 1994 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 portant règlement du pari mutuel (en vigueur)
• Arrêté du 28 avril 2017 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 modifié portant règlement du pari mutuel urbain et sur les hippodromes (en vigueur)
• Arrêté du 1 juillet 1995 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 portant règlement du pari mutuel (en vigueur)
• Arrêté du 13 septembre 2016 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 modifié portant règlement du pari mutuel urbain et sur les hippodromes (en vigueur)
• Arrêté du 19 mars 1993 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 portant règlement du pari mutuel (en vigueur)
• Arrêté du 22 novembre 2017 relatif au règlement du pari mutuel urbain et sur les hippodromes (en vigueur)
• Arrêté du 6 avril 2012 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 modifié portant règlement du pari mutuel urbain et sur les hippodromes (en vigueur)
• Arrêté du 12 décembre 2013 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 portant règlement du pari mutuel urbain et sur les hippodromes (en vigueur)
• Arrêté du 7 mars 2011 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 modifié portant règlement du pari mutuel (en vigueur)
• Arrêté du 23 mars 2016 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 modifié portant règlement du pari mutuel urbain et sur les hippodromes (en vigueur)
• Arrêté du 20 septembre 1991 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 portant règlement du pari mutuel (en vigueur)
• Arrêté du 13 juin 2013 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 modifié portant règlement du pari mutuel urbain et sur les hippodromes (en vigueur)
• Arrêté du 29 octobre 1996 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 portant règlement du pari mutuel (en vigueur)
• Arrêté du 31 mai 2012 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 modifié portant règlement du Pari mutuel urbain et sur les hippodromes (en vigueur)
• Arrêté du 7 mars 2011 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 modifié portant règlement du pari mutuel (en vigueur)
• Arrêté du 22 avril 2014 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 portant règlement du pari mutuel urbain et sur les hippodromes (en vigueur)
• Arrêté du 30 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 modifié portant règlement du pari mutuel urbain et sur les hippodromes (en vigueur)
• Arrêté du 12 août 2014 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 modifié portant règlement du pari mutuel urbain et sur les hippodromes (en vigueur)
• Arrêté du 19 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 modifié portant règlement du Pari mutuel urbain et sur les hippodromes (en vigueur)
• Arrêté du 16 juin 2016 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 modifié portant règlement du pari mutuel urbain et sur les hippodromes (en vigueur)
• Arrêté du 27 avril 1995 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 portant règlement du pari mutuel (en vigueur)
• Arrêté du 31 juillet 2012 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 modifié portant règlement du pari mutuel urbain et sur les hippodromes (en vigueur)
• Arrêté du 14 novembre 2012 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 modifié portant règlement du pari mutuel urbain et sur les hippodromes (en vigueur)
• Arrêté du 18 avril 2017 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 modifié portant règlement du pari mutuel urbain et sur les hippodromes (en vigueur)
• Arrêté du 7 février 2014 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 portant règlement du pari mutuel urbain et sur les hippodromes (en vigueur)
• Arrêté du 16 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 portant règlement du pari mutuel urbain et sur les hippodromes (en vigueur)
• Arrêté du 15 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 modifié portant règlement du Pari mutuel urbain et sur les hippodromes (en vigueur)
• Arrêté du 25 juin 2013 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 modifié portant règlement du pari mutuel urbain et sur les hippodromes (en vigueur)
• Arrêté du 22 juin 2011 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 modifié portant règlement du pari mutuel urbain et sur les hippodromes (en vigueur)
• Arrêté du 26 juin 2017 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 modifié portant règlement du pari mutuel urbain et sur les hippodromes (en vigueur)
• Arrêté du 19 janvier 2015 modifiant l'arrêté du 13 septembre 1985 modifié portant règlement du pari mutuel urbain et sur les hippodromes (en vigueur)