Article 2 historique

Historique de l'article 2 du Arrêté du 25 mars 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction depuis le 14 juillet 2008 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 9 juillet 2008 - art. 1; Arrêté du 9 juillet 2008 - art. 2
• Rédaction du 16 juillet 2008 au 14 juillet 2008 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 juin 2008 - art. 2; Arrêté du 13 juin 2008 - art. 3 (V)

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 9 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 25 mars 2008 pris en application du règlement (CEE) n° 3922/91 modifié relatif à l'harmonisation de règles techniques et de procédures administratives dans le domaine de l'aviation civile, et relatif aux dispositions à prendre par l'autorité en vue de la mise en œuvre des dispositions relatives aux limitations de temps de vol et aux exigences en matière de repos des équipages de la sous-partie Q de son annexe III (EU-OPS) (en vigueur)
• Arrêté du 13 juin 2008 modifiant l'arrêté du 25 mars 2008 pris en application du règlement (CEE) n° 3922/91 modifié relatif à l'harmonisation de règles techniques et de procédures administratives dans le domaine de l'aviation civile, et relatif aux dispositions à prendre par l'autorité en vue de la mise en œuvre des dispositions relatives aux limitations de temps de vol et aux exigences en matière de repos des équipages de la sous-partie Q de son annexe III (EU-OPS) (en vigueur)