Article 2 historique

Historique de l'article 2 du Arrêté du 23 décembre 1999 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (6)

• Rédaction du 30 décembre 1999 au 9 février 2001 (modifiée)
• Rédaction du 9 février 2001 au 28 juillet 2016 (modifiée)
• Rédaction du 28 juillet 2016 au 11 octobre 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 juillet 2016 - art. 3
• Rédaction du 11 octobre 2017 au 9 juin 2018 (modifiée) — issue de : Décision n°403841 du 11 octobre 2017, v. init.
• Rédaction du 9 juin 2018 au 27 août 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 1er juin 2018 - art. 2
• Rédaction depuis le 27 août 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 22 juillet 2026 - art. 1

Arrêtés liés (10)

• Arrêté du 28 août 1997 relatif aux conditions d'incorporation d'ester méthylique d'huile végétale (EMHV) dans le gazole et le gazole grand froid (abrogé)
• Arrêté du 30 juin 2010 relatif aux caractéristiques des esters méthyliques d'acides gras (EMAG) (en vigueur, modifié par 5 textes)
• Arrêté du 22 juillet 2016 modifiant l'arrêté du 23 décembre 1999 modifié relatif aux caractéristiques du gazole et du gazole grand froid (en vigueur)
• Arrêté du 1er juin 2018 modifiant l'arrêté du 23 décembre 1999 modifié relatif aux caractéristiques du gazole et du gazole grand froid (en vigueur)
• Arrêté du 22 juillet 2026 modifiant les arrêtés relatifs aux caractéristiques des gazoles et des supercarburants sans plomb (en vigueur)
• Arrêté du 1er juin 2018 modifiant l'arrêté du 30 juin 2010 modifié relatif aux caractéristiques des esters méthyliques d'acides gras (EMAG) (en vigueur)
• Arrêté du 29 janvier 2026 définissant les modalités d'application des méthodes d'essai relatives à différents carburants et combustibles (en vigueur)
• Arrêté du 31 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 30 juin 2010 relatif aux caractéristiques des esters méthyliques d'acides gras (EMAG) (annulé)
• Arrêté du 16 novembre 2018 modifiant l'arrêté du 30 juin 2010 modifié relatif aux caractéristiques des esters méthyliques d'acides gras (EMAG) (en vigueur)
• Arrêté du 18 novembre 2013 modifiant l'arrêté du 30 juin 2010 relatif aux caractéristiques des esters méthyliques d'acides gras (EMAG) (en vigueur)