Article 4 historique

Historique de l'article 4 du Arrêté du 15 avril 2003 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 23 avril 2003 au 17 juillet 2008 (modifiée)
• Rédaction du 17 juillet 2008 au 17 mars 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 juillet 2008 - art. 5
• Rédaction depuis le 17 mars 2010 (en vigueur) — issue de : Décret n°2010-271 du 15 mars 2010 - art. 2 (V)

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 10 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 15 avril 2003 fixant les modalités du cycle de formation théorique et pratique des élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe (en vigueur)