Article Annexe II historique

Historique de l'article Annexe II du Arrêté du 2 juillet 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 19 juillet 2008 au 11 février 2010 (modifiée)
• Rédaction du 11 février 2010 au 10 mars 2021 (abrogé) — issue de : Arrêté du 26 janvier 2010 - art. 1

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 26 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 2 juillet 2008 relatif à l'équipage et à la conduite de certains bateaux de navigation intérieure (en vigueur)
• Arrêté du 14 janvier 2021 relatif à l'équipage et à la conduite des bateaux de commerce en navigation intérieure (abrogé)
• Arrêté du 27 avril 2022 relatif aux qualifications des équipages et à la conduite des bateaux de commerce en navigation intérieure (en vigueur)