Article 3 historique

Historique de l'article 3 du Arrêté du 1er juillet 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 19 juillet 2008 au 6 juin 2013 (modifiée)
• Rédaction du 6 juin 2013 au 18 février 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 2 mai 2013 - art. 1
• Rédaction depuis le 18 février 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 26 janvier 2023 - art. 3

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 2 mai 2013 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « hockey » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)
• Arrêté du 26 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « hockey » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)