Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 1 juin 2004 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 17 juin 2004 au 6 août 2008 (modifiée)
• Rédaction depuis le 6 août 2008 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 15 juillet 2008 - art. 1 (V)

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 15 juillet 2008 portant modification de l'arrêté du 1er juin 2004 relatif au titre professionnel de technicien(ne) d'intervention et de maintenance en conditionnement d'air (en vigueur)