Arrêté du 10 octobre 2001 · Article
Article 2 historique
Historique de l'article 2 du Arrêté du 10 octobre 2001 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (8)
- Rédaction du 2 janvier 2002 au 9 juillet 2004 (modifiée)
- Rédaction du 9 juillet 2004 au 9 mars 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 juin 2004 - art. 1, v. init.
- Rédaction du 9 mars 2011 au 21 avril 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 février 2011 - art. 1
- Rédaction du 21 avril 2014 au 21 avril 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 avril 2014 - art. 2
- Rédaction du 21 avril 2018 au 4 avril 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 avril 2018 - art. 1
- Rédaction du 4 avril 2019 au 25 décembre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 mars 2019 - art. 1
- Rédaction du 25 décembre 2023 au 25 octobre 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 décembre 2023 - art. 4
- Rédaction depuis le 25 octobre 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 15 octobre 2024 - art. 1
Arrêtés liés (6)
- Arrêté du 28 février 2011 modifiant l'arrêté du 10 octobre 2001 fixant l'organisation et le programme des concours de recrutement des pharmaciens inspecteurs de santé publique (en vigueur)
- Arrêté du 10 avril 2014 modifiant l'arrêté du 10 octobre 2001 fixant l'organisation et le programme des concours de recrutement des pharmaciens inspecteurs de santé publique (en vigueur)
- Arrêté du 3 avril 2018 modifiant l'arrêté du 10 octobre 2001 fixant l'organisation et le programme des concours de recrutement des pharmaciens inspecteurs de santé publique (en vigueur)
- Arrêté du 26 mars 2019 modifiant l'arrêté du 10 octobre 2001 fixant l'organisation et le programme des concours de recrutement des pharmaciens inspecteurs de santé publique (en vigueur)
- Arrêté du 18 décembre 2023 modifiant la composition et le fonctionnement des jurys pour les concours et examens professionnels gérés par les ministères sociaux (en vigueur)
- Arrêté du 15 octobre 2024 modifiant l'arrêté du 10 octobre 2001 fixant l'organisation et le programme des concours de recrutement des pharmaciens inspecteurs de santé publique (en vigueur)