Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 28 décembre 1999 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (14)

• Rédaction du 21 janvier 2000 au 15 novembre 2000 (modifiée)
• Rédaction du 15 novembre 2000 au 17 janvier 2002 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 octobre 2000 - art. 1 (V)
• Rédaction du 17 janvier 2002 au 25 octobre 2002 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 décembre 2001 - art. 1, v. init.
• Rédaction du 25 octobre 2002 au 12 mars 2003 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 octobre 2002 - art. 1, v. init.
• Rédaction du 12 mars 2003 au 21 mars 2004 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 février 2003 - art. 1, v. init.
• Rédaction du 21 mars 2004 au 26 mai 2005 (modifiée) — issue de : Arrêté du 5 mars 2004 - art. 1, v. init.
• Rédaction du 26 mai 2005 au 5 juillet 2006 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 mai 2005 - art. 1, v. init.
• Rédaction du 5 juillet 2006 au 16 novembre 2006 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 juin 2006 - art. 1, v. init.
• Rédaction du 16 novembre 2006 au 16 décembre 2006 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 octobre 2006 - art. 1, v. init.
• Rédaction du 16 décembre 2006 au 12 juillet 2008 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 décembre 2006 - art. 1, v. init.
• Rédaction du 12 juillet 2008 au 7 octobre 2009 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 juin 2008 - art. 1 (V)
• Rédaction du 7 octobre 2009 au 5 octobre 2012 (modifiée) — issue de : Décret n°2009-1180 du 5 octobre 2009 - art. 11 (V)
• Rédaction du 5 octobre 2012 au 8 mai 2017 (modifiée) — issue de : Décret n°2012-1120 du 2 octobre 2012 - art. 5 (V)
• Rédaction depuis le 8 mai 2017 (en vigueur) — issue de : Décret n°2017-818 du 5 mai 2017 - art. 9 (V)

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 17 octobre 2000 relatif aux emplois de conseiller pour les affaires administratives du ministère de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 25 février 2003 relatif aux emplois de conseiller pour les affaires administratives du ministère de la défense (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 30 juin 2008 relatif aux emplois de conseiller pour les affaires administratives du ministère de la défense (en vigueur, modifié par 1 texte)