Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 2 septembre 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 29 octobre 2008 au 28 octobre 2013 (modifiée)
• Rédaction du 28 octobre 2013 au 5 novembre 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 août 2013 - art. 1
• Rédaction du 5 novembre 2017 au 12 novembre 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 octobre 2017 - art. 1
• Rédaction depuis le 12 novembre 2017 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 6 novembre 2017 - art. 1

Arrêtés liés (8)

• Arrêté du 9 mars 2006 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi. (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 13 août 2013 modifiant l'arrêté du 2 septembre 2008 relatif au titre professionnel d'assistant(e) commercial(e) (en vigueur)
• Arrêté du 22 décembre 2015 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 27 octobre 2017 modifiant l'arrêté du 2 septembre 2008 modifié portant création du titre professionnel d'assistant(e) commercial(e) (en vigueur)
• Arrêté du 6 novembre 2017 modifiant l'arrêté du 2 septembre 2008 modifié portant création du titre professionnel d'assistant commercial (en vigueur)
• Arrêté du 6 mars 2009 modifiant l'arrêté du 9 mars 2006 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministre chargé de l'emploi (en vigueur)
• Arrêté du 5 août 2026 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2015 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi (en vigueur)
• Arrêté du 15 septembre 2016 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2015 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi (en vigueur)