Arrêté du 13 février 1986 · Article
Article 2 historique
Historique de l'article 2 du Arrêté du 13 février 1986 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (3)
- Rédaction du 26 février 1986 au 14 novembre 2014 (modifiée)
- Rédaction du 14 novembre 2014 au 25 novembre 2022 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 15 octobre 2014 - art. 1
- Rédaction depuis le 25 novembre 2022 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 17 octobre 2022 - art. 1
Arrêtés liés (2)
- Arrêté du 15 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 13 février 1986 relatif à l'organisation générale du premier concours d'agrégation pour le recrutement des professeurs des universités des disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion (en vigueur)
- Arrêté du 17 octobre 2022 portant modification de l'arrêté du 13 février 1986 relatif à l'organisation générale du premier concours d'agrégation pour le recrutement des professeurs des universités des disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion (en vigueur)