Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 12 mars 1992 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 30 mars 1992 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 3 août 2007 - art. 2, v. init.

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 3 août 2007 fixant la liste des spécialités professionnelles des adjoints techniques et des adjoints techniques principaux des établissements d'enseignement du ministère de l'éducation nationale (en vigueur)