Article 2 historique

Historique de l'article 2 du Arrêté du 3 décembre 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 6 décembre 2008 au 7 juillet 2013 (modifiée)
• Rédaction du 7 juillet 2013 au 1er février 2014 (abrogé) — issue de : Arrêté du 4 juillet 2013 - art. 1

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 4 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 3 décembre 2008 fixant l'échelonnement indiciaire des grades et emplois de la catégorie C et l'arrêté du 21 août 2007 relatif à l'échelonnement indiciaire des moniteurs d'atelier de la fonction publique hospitalière (en vigueur)
• Arrêté du 29 janvier 2014 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux fonctionnaires hospitaliers de la catégorie C (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 19 mai 2016 relatif à l'échelonnement indiciaire applicable aux fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique hospitalière (abrogé)