Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 28 novembre 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 1er janvier 2009 au 13 mars 2026 (modifiée)
• Rédaction du 13 mars 2026 au 30 août 2026 (abrogé) — issue de : Arrêté du 6 mars 2026 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 6 mars 2026 modifiant l'arrêté du 28 novembre 2008 fixant pour les volontaires dans les armées les titres et diplômes universitaires exigés pour l'admission à l'un des cycles de formation conduisant à la nomination au grade d'aspirant (en vigueur)
• Arrêté du 28 août 2026 fixant pour les volontaires militaires relevant du ministre de la défense, les titres et diplômes universitaires exigés pour l'admission à l'un des cycles de formation conduisant à la nomination au grade d'aspirant (en vigueur)