Arrêté du 18 décembre 2008 · Article
Article 5 historique
Historique de l'article 5 du Arrêté du 18 décembre 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 28 décembre 2008 au 25 février 2015 (modifiée)
- Rédaction du 25 février 2015 au 2 février 2019 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 5 février 2015 - art. 1
- Rédaction du 2 février 2019 au 30 décembre 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 janvier 2019 - art. 2
- Rédaction depuis le 30 décembre 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 10 décembre 2024 - art. 5
Arrêtés liés (3)
- Arrêté du 5 février 2015 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « karaté et disciplines associées » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » (en vigueur)
- Arrêté du 28 janvier 2019 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « karaté et disciplines associées » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » (en vigueur)
- Arrêté du 10 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 18 septembre 2008 modifié portant création de la mention « karaté et disciplines associées » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » (en vigueur)