Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 17 novembre 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 17 janvier 2009 au 2 janvier 2011 (modifiée)
• Rédaction du 2 janvier 2011 au 1er décembre 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 décembre 2010 - art. 1
• Rédaction du 1er décembre 2013 au 27 novembre 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 novembre 2013 - art. 1
• Rédaction du 27 novembre 2014 au 1er janvier 2017 (abrogé) — issue de : ARRÊTÉ du 14 novembre 2014 - art. 1

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 27 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 17 novembre 2008 fixant le taux de l'indemnité de sujétions allouée à certains personnels relevant du ministère chargé de la jeunesse et des sports (en vigueur)
• Arrêté du 20 novembre 2013 modifiant l'arrêté du 17 novembre 2008 fixant le taux de l'indemnité de sujétions allouée à certains personnels relevant du ministère de la jeunesse et des sports (en vigueur)
• Arrêté du 14 novembre 2014 modifiant l'arrêté du 17 novembre 2008 fixant le taux de l'indemnité de sujétions allouée à certains personnels relevant du ministère de la jeunesse et des sports (en vigueur)
• Arrêté du 4 juillet 2017 portant application au corps des inspecteurs de la jeunesse et des sports des dispositions du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'Etat (en vigueur)