Article 5 historique

Historique de l'article 5 du Arrêté du 15 avril 2004 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 25 avril 2004 au 13 décembre 2015 (modifiée)
• Rédaction du 13 décembre 2015 au 18 janvier 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 novembre 2015 - art. 3
• Rédaction depuis le 18 janvier 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 10 janvier 2025 - art. 4

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 24 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 15 avril 2004 relatif aux élections des représentants des élèves au conseil d'administration ainsi qu'au conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre (en vigueur)
• Arrêté du 10 janvier 2025 modifiant divers textes relatifs à l'élection des représentants des enseignants, des auditeurs et des élèves au conseil d'administration et au conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre (en vigueur)