Article Annexe historique

Historique de l'article Annexe du Arrêté du 3 mars 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 20 avril 2009 au 21 septembre 2009 (modifiée)
• Rédaction depuis le 21 septembre 2009 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 6 août 2009 - art.

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 6 août 2009 modifiant l'arrêté du 3 mars 2009 relatif aux valeurs limites spécifiques fixées pour la conformité à l'examen analytique des vins à appellation d'origine contrôlée de la récolte 2008 (en vigueur)