Article 2 historique

Historique de l'article 2 du Arrêté du 24 avril 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 1er janvier 2010 au 2 février 2013 (modifiée)
• Rédaction depuis le 2 février 2013 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 24 janvier 2013 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 24 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 24 avril 2009 relatif aux races et appellations des équidés (en vigueur)