Article 2 historique

Historique de l'article 2 du Arrêté du 5 mai 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 24 mai 2009 (en vigueur)

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 13 mai 2004 relatif au titre professionnel d'agent(e) d'hôtellerie (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 13 novembre 2013 modifiant l'arrêté du 13 mai 2004 relatif au titre professionnel d'agent(e) d'hôtellerie (en vigueur)
• Arrêté du 5 mai 2009 relatif au titre professionnel agent(e) d'hôtellerie portant modification de l'arrêté du 13 mai 2004 relatif au titre professionnel agent(e) d'hôtellerie (en vigueur)