Arrêté du 25 mai 2009 · Article
Article 10 historique
Historique de l'article 10 du Arrêté du 25 mai 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (3)
- Rédaction du 6 juin 2009 au 8 avril 2010 (modifiée)
- Rédaction du 8 avril 2010 au 26 mars 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 mars 2010 - art. 1
- Rédaction du 26 mars 2011 au 22 novembre 2015 (abrogé) — issue de : Arrêté du 14 mars 2011 - art. 3
Arrêtés liés (3)
- Arrêté du 25 mars 2010 modifiant l'arrêté du 25 mai 2009 fixant les modalités de souscription des engagements dans l'armée de terre ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade de militaire du rang ou de sous-officier (en vigueur)
- Arrêté du 14 mars 2011 modifiant l'arrêté du 25 mai 2009 fixant les modalités de souscription des engagements dans l'armée de terre ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade de militaire du rang ou de sous-officier (en vigueur)
- Arrêté du 3 novembre 2015 portant abrogation de l'arrêté du 25 mai 2009 fixant les modalités de souscription des engagements dans l'armée de terre ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade de militaire du rang ou de sous-officier (en vigueur)