Arrêté du 8 juin 2009 · Article

Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 8 juin 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

Rédaction du 10 juin 2009 au 28 février 2010 (modifiée)
Rédaction du 28 février 2010 au 1er mars 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 février 2010 - art. 1
Rédaction du 1er mars 2011 au 16 octobre 2013 (abrogé) — issue de : Arrêté du 17 décembre 2010 - art. 1

Arrêté du 25 février 2010 modifiant l'arrêté du 8 juin 2009 portant organisation de la direction des ressources humaines en sous-directions et en bureaux (en vigueur)
Arrêté du 17 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 8 juin 2009 portant organisation de la direction des ressources humaines en sous-directions et en bureaux (en vigueur)
Arrêté du 12 août 2013 portant organisation de la direction des ressources humaines en sous-directions et en bureaux (abrogé, modifié par 5 textes)
Arrêté du 14 novembre 2014 modifiant l'arrêté du 12 août 2013 portant organisation de la direction des ressources humaines en sous-directions et en bureaux (en vigueur)
Arrêté du 27 mai 2019 modifiant l'arrêté du 12 août 2013 portant organisation de la direction des ressources humaines en sous-directions et en bureaux (en vigueur)
Arrêté du 30 décembre 2019 portant organisation de la direction des ressources humaines (abrogé)
Arrêté du 26 septembre 2016 modifiant l'arrêté du 12 août 2013 portant organisation de la direction des ressources humaines en sous-directions et en bureaux (en vigueur)
Arrêté du 12 février 2018 modifiant l'arrêté du 12 août 2013 portant organisation de la direction des ressources humaines en sous-directions et en bureaux (en vigueur)
Arrêté du 4 octobre 2018 modifiant l'arrêté du 12 août 2013 portant organisation de la direction des ressources humaines en sous-directions et en bureaux (en vigueur)