Article abrogé, en vigueur du 1er mars 2011 au 16 octobre 2013.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 8 juin 2009
IdentifiantLEGIARTI000023453997
Texte parentLEGITEXT000020716115
Référencearticle 1 de l'arrêté du 8 juin 2009 (version du 1er mars 2011)Légifrance →
1. La direction des ressources humaines comprend :
2. 1° La sous-direction de la gestion du personnel ;
3. 2° La sous-direction du droit du personnel et des relations sociales ;
4. 3° La sous-direction des emplois et des compétences ;
5. 4° La mission de l'encadrement dirigeant et supérieur ;
6. 5° (supprimé)
7. 6° Le bureau des ressources humaines et de l'administration générale interne à la direction.
8. Le directeur dispose par ailleurs de chargés de missions, notamment pour la stratégie et la modernisation ainsi que pour la communication.
9. Il est assisté d'un chef de service, adjoint au directeur.
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