Article 9 historique

Historique de l'article 9 du Arrêté du 29 juin 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 15 juillet 2009 au 7 octobre 2009 (modifiée)
• Rédaction du 7 octobre 2009 au 5 mars 2026 (modifiée) — issue de : Décret n°2009-1180 du 5 octobre 2009 - art. 11 (V)
• Rédaction depuis le 5 mars 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 26 février 2026 - art. 5

Arrêtés liés (1)

• Arrêté 26 février 2026 modifiant l'arrêté du 29 juin 2009 relatif au concours sur épreuves pour le recrutement en cours de carrière au grade d'ingénieur des études et techniques de l'armement (en vigueur)