Arrêté du 27 février 2004 · Article
Article 2 historique
Historique de l'article 2 du Arrêté du 27 février 2004 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 13 mars 2004 au 21 août 2009 (modifiée)
- Rédaction du 21 août 2009 au 7 janvier 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 juillet 2009 - art. 4
- Rédaction du 7 janvier 2016 au 25 février 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 31 décembre 2015 - art. 1
- Rédaction depuis le 25 février 2022 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 18 février 2022 - art. (V)
Arrêtés liés (3)
- Arrêté du 27 juillet 2009 relatif à l'organisation des épreuves classantes nationales donnant accès au troisième cycle des études médicales, du concours spécial d'internat en médecine à titre européen et du concours spécial d'internat en médecine du travail (en vigueur)
- Arrêté du 31 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 27 février 2004 relatif à l'organisation, à l'inscription, au programme, au déroulement, à la nature, à la pondération et à la procédure d'affectation du concours spécial d'internat de médecine à titre européen (en vigueur)
- Arrêté du 18 février 2022 portant modification de l'arrêté du 27 février 2004 relatif à l'organisation, à l'inscription, au programme, au déroulement, à la nature, à la pondération et à la procédure d'affectation du concours spécial d'internat de médecine à titre européen (en vigueur)