Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 20 août 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 29 août 2009 au 25 décembre 2009 (modifiée)
• Rédaction depuis le 25 décembre 2009 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 17 décembre 2009 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 28 janvier 2009 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la prophylaxie collective et à la police sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans les départements reconnus « indemnes de maladie d'Aujeszky » (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 17 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 20 août 2009 fixant diverses mesures financières relatives à la lutte contre la maladie d'Aujeszky (en vigueur)