Article 4 historique

Historique de l'article 4 du Arrêté du 31 juillet 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 30 août 2009 (en vigueur)

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 30 juillet 2009 portant création de la spécialité « réalisations du gros œuvre » de brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 11 juillet 2016 modifiant les définitions des épreuves de Mathématiques et sciences physiques et chimiques et Prévention santé environnement aux examens du brevet d'études professionnelles et du certificat d'aptitude professionnelle (abrogé)