Article 6 historique

Historique de l'article 6 du Arrêté du 18 août 1988 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 5 octobre 1988 au 7 mai 1995 (modifiée)
• Rédaction du 7 mai 1995 au 2 octobre 2009 (modifiée) — issue de : Arrêté du 31 mars 1995 - art. 1, v. init.
• Rédaction depuis le 2 octobre 2009 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 29 septembre 2009 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 29 septembre 2009 portant modification de l'arrêté du 18 août 1988 fixant les programmes et les modalités de la formation préparatoire au diplôme d'Etat relatif aux fonctions d'animation (en vigueur)