Article 3 historique

Historique de l'article 3 du Arrêté du 3 décembre 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (5)

• Rédaction du 11 décembre 2009 au 13 février 2010 (modifiée)
• Rédaction du 13 février 2010 au 29 septembre 2016 (modifiée) — issue de : Décret n°2010-141 du 10 février 2010 - art. 10 (VT)
• Rédaction du 29 septembre 2016 au 1er janvier 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 septembre 2016 - art. 1
• Rédaction du 1er janvier 2022 au 1er janvier 2023 (modifiée) — issue de : Décret n°2010-141 du 10 février 2010 - art. 10 (VT); Arrêté du 23 décembre 2021 - art. 1
• Rédaction du 1er janvier 2023 au 22 février 2222 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 26 décembre 2022 - art. 3 (V)

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 23 septembre 2016 modifiant l'arrêté du 3 décembre 2009 fixant les modalités d'organisation, la nature et le programme des épreuves des concours d'ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts, du concours externe sur titres et travaux et du concours interne à caractère professionnel pour le recrutement dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts (en vigueur)
• Arrêté du 23 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 3 décembre 2009 fixant les modalités d'organisation, la nature et le programme des épreuves des concours d'ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts, du concours externe sur titres et travaux et du concours interne à caractère professionnel pour le recrutement dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts (en vigueur)
• Arrêté du 26 décembre 2022 adaptant diverses dispositions relatives à l'inspection générale de l'environnement et du développement durable (en vigueur)
• Arrêté du 21 août 2026 fixant les modalités d'organisation, la nature et le programme des épreuves du concours interne pour le recrutement dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts (en vigueur)