Arrêté du 2 décembre 2009 · Article
Article 66 historique
Historique de l'article 66 du Arrêté du 2 décembre 2009 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (1)
Arrêtés liés (6)
- Arrêté du 30 décembre 2019 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement (abrogation programmée, modifié par 4 textes, abrogé)
- Arrêté du 29 juillet 2021 modifiant diverses dispositions relatives à la direction générale de l'armement (en vigueur)
- Arrêté du 29 juin 2020 portant attributions et organisation de Défense mobilité (en vigueur)
- Arrêté du 17 mars 2022 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2019 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement (en vigueur)
- Arrêté du 23 avril 2021 portant création de l'agence du numérique de défense (abrogé)
- Arrêté du 23 février 2024 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement (en vigueur)