Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 16 février 2010 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 20 février 2010 au 11 mai 2012 (modifiée)
• Rédaction du 11 mai 2012 au 16 septembre 2012 (abrogé) — issue de : Arrêté du 30 avril 2012 - art. 1

Arrêtés liés (5)

• Arrêté du 30 avril 2012 modifiant l'arrêté du 16 février 2010 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des autorités et organismes directement subordonnés au chef d'état-major des armées (en vigueur)
• Arrêté du 3 septembre 2012 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des autorités et organismes directement subordonnés au chef d'état-major des armées (abrogé, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées (abrogé)
• Arrêté du 27 avril 2014 modifiant diverses dispositions relatives à la direction du personnel de la marine, à la direction des ressources humaines de l'armée de l'air, aux conseils de l'enseignement militaire supérieur et à l'état-major des armées (en vigueur)
• Arrêté du 2 septembre 2013 modifiant diverses dispositions relatives à l'état-major des armées (en vigueur)