Article 13 historique

Historique de l'article 13 du Arrêté du 21 août 1996 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 23 août 1996 au 1er avril 2010 (modifiée)
• Rédaction du 1er avril 2010 au 21 avril 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 mars 2010 - art. 1
• Rédaction du 21 avril 2018 au 1er janvier 2027 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 17 avril 2018 - art. 7

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 15 mars 2010 modifiant l'arrêté du 21 août 1996 relatif aux études préparatoires au diplôme d'Etat de technicien en analyses biomédicales (en vigueur)
• Arrêté du 17 avril 2018 modifiant l'arrêté du 21 avril 2007 relatif aux conditions de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux (en vigueur)
• Arrêté du 31 juillet 2024 relatif au diplôme d'Etat de technicien de laboratoire médical (en vigueur)