Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 20 mai 2010 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 31 mai 2010 au 3 mai 2015 (modifiée)
• Rédaction du 3 mai 2015 au 18 janvier 2018 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 21 avril 2015 - art. 1
• Rédaction depuis le 18 janvier 2018 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 26 octobre 2017 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 21 avril 2015 portant modification de l'arrêté du 20 mai 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Alès (30) (abrogé)
• Arrêté du 26 octobre 2017 portant modification de l'arrêté du 20 mai 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Alès (30) (en vigueur)