Article Annexe Ain à Aude historique

Historique de l'article Annexe Ain à Aude du Arrêté du 29 novembre 2001 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (9)

• Rédaction du 25 octobre 2009 au 1er janvier 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 octobre 2009 - art. 1
• Rédaction du 1er janvier 2013 au 1er mars 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 avril 2014 - art.
• Rédaction du 1er mars 2013 au 27 mai 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 avril 2014 - art. (V)
• Rédaction du 27 mai 2018 au 16 septembre 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 mai 2018 - art.
• Rédaction du 16 septembre 2018 au 11 novembre 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 septembre 2018 - art.
• Rédaction du 11 novembre 2018 au 1er mars 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 31 octobre 2018 - art.
• Rédaction du 1er mars 2019 au 20 juin 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 février 2019 - art.
• Rédaction du 20 juin 2019 au 5 octobre 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 juin 2019 - art.
• Rédaction depuis le 5 octobre 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 24 septembre 2024 - art.

Arrêtés liés (8)

• Arrêté du 7 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville dans les services du ministère de l'équipement, des transports et du logement (en vigueur)
• Arrêté du 23 avril 2014 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (en vigueur)
• Arrêté du 16 mai 2018 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 modifié fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (en vigueur)
• Arrêté du 6 septembre 2018 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 modifié fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (en vigueur)
• Arrêté du 31 octobre 2018 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 modifié fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (en vigueur)
• Arrêté du 22 février 2019 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 modifié fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (en vigueur)
• Arrêté du 7 juin 2019 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (en vigueur)
• Arrêté du 24 septembre 2024 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (en vigueur)