Article 2 historique

Historique de l'article 2 du Arrêté du 16 août 2010 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 22 août 2010 au 1er août 2012 (abrogé)

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 23 juillet 2012 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 31 juillet 2020 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre (en vigueur)
• Arrêté du 29 août 2017 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2012 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre (en vigueur)