Arrêté du 16 août 2010 · Article

Article 2

Article abrogé, en vigueur du 22 août 2010 au 1er août 2012.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 16 août 2010

RattachementTITRE IER : PREMIER CYCLE

IdentifiantLEGIARTI000022733211

Texte parentLEGITEXT000022733201

Référencearticle 2 de l'arrêté du 16 août 2010 (version du 22 août 2010)Légifrance →

1. Le diplôme de premier cycle sanctionne un enseignement de trois années.

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