Article 50 historique

Historique de l'article 50 du Arrêté du 29 septembre 2010 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 9 octobre 2010 au 21 août 2011 (modifiée)
• Rédaction du 21 août 2011 au 27 janvier 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 août 2011 - art. 2
• Rédaction du 27 janvier 2017 au 20 avril 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 janvier 2017 - art. 1
• Rédaction depuis le 20 avril 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 10 avril 2025 - art. 11

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 9 août 2011 modifiant l'arrêté du 7 août 2009 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléphériques et l'arrêté du 29 septembre 2010 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des tapis roulants mentionnés à l'article L. 342-17-1 du code du tourisme (en vigueur)
• Arrêté du 17 janvier 2017 modifiant l'arrêté du 29 septembre 2010 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des tapis roulants mentionnés à l'article L. 342-17-1 du code du tourisme (en vigueur)
• Arrêté du 10 avril 2025 modifiant l'arrêté du 29 septembre 2010 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des tapis roulants mentionnés à l'article L. 342-17-1 du code du tourisme (en vigueur)