Arrêté du 20 novembre 2010 · Article
Article 10 historique
Historique de l'article 10 du Arrêté du 20 novembre 2010 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (1)
Arrêtés liés (8)
- Arrêté du 9 novembre 2004 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats à l'admission dans le corps des officiers de gendarmerie (abrogé)
- Arrêté du 23 juillet 2014 relatif aux concours de recrutement d'officiers de gendarmerie (abrogé, modifié par 4 textes)
- Arrêté du 30 mars 2012 fixant les conditions physiques et médicales d'aptitude exigées des personnels militaires de la gendarmerie nationale et des candidats à l'admission en gendarmerie (abrogé)
- Arrêté du 1er août 2017 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2014 modifié relatif aux concours de recrutement d'officiers de gendarmerie (en vigueur)
- Arrêté du 30 juin 2016 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2014 modifié relatif aux concours de recrutement d'officiers de gendarmerie (en vigueur)
- Arrêté du 6 août 2019 relatif aux concours de recrutement d'officiers de gendarmerie (abrogé)
- Arrêté du 12 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2014 modifié relatif aux concours de recrutement d'officiers de gendarmerie (en vigueur)
- Arrêté du 13 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2014 modifié relatif aux concours de recrutement d'officiers de gendarmerie (en vigueur)